Le transitaire, aussi appelé affrêteur ou commissionnaire en transport, est le plus souvent l’interlocuteur de l’entreprise qui a des marchandises à expédier. Celui-ci va pouvoir prendre en charge l’ensemble ou seulement une partie d’une opération logistique depuis l’entrepôt du fournisseur jusqu’à l’entrepôt du client par un ou plusieurs modes de transport.

Il travaillera selon les requêtes de son client et organisera pour son compte à la demande :

• l’emballage nécessaire au(x) mode(s) de transport retenu(s) (la marchandise qui est envoyée par camion n’est pas emballée de la même façon qu’en conteneur maritime),
• l’opération de transport via un (s’il s’agit d’un camion depuis le point de départ jusqu’au point d’arrivée) ou plusieurs transporteurs (un camion depuis l’entrepôt du fournisseur, un navire ou un avion depuis un port ou un aéroport du pays du fournisseur p. ex. et un camion depuis le port ou l’aéroport d’arrivée jusqu’à la destination finale),
• le dédouanement export et l’obtention des documents préférentiels (EUR1 et ATR), qui permettent d’importer avec des droits de douane réduits ou nuls dans les pays avec lesquels l’Union européenne a des accords de libre-échange, sont souvent réalisés pour compte de l’exportateur par le transitaire nommé pour une expédition, même si ce n’est pas l’idéal,
• l’assurance-transport « tous risques » qui couvre le dommage à la marchandise pendant le transport, même si ce n’est pas l’idéal,
• l’inspection avant expédition par une société de surveillance (SGS, LLOYD REGISTER, VERITAS p. ex.) de l’emballage et/ou de la marchandise,
• le stockage et le(s) chargement(s) / déchargement(s) pendant les transbordements entre le lieu de départ et le lieu d’arrivée,
• le groupage et le dégroupage des marchandises en cas de transport « groupage », c-à-d que la marchandise de l’expéditeur ne remplit pas un camion ou un conteneur maritime,
• d’autres services qui pourraient être requis par l’expéditeur ou requis par les autorités (présentation de la marchandise lors d’une inspection douanière).

Le transporteur qui effectue uniquement le transport physique de la marchandise avec un moyen de transport qui lui appartient (immatriculé au nom de son entité juridique). En pratique, un transporteur ne pourra donc pas effectuer un transport qui inclut différents modes de transport car il ne peut être à la fois propriétaire de camions, navires, avions ou opérateur ferroviaire.

Il sera toujours important de bien identifier le ou les transporteur(s) dans une opération logistique car c’est eux et uniquement eux qui assument la responsabilité civile des marchandises qui sont sous leur contrôle en cas de faute(s) de leur part. Attention, cette responsabilité est plafonnée à un montant par kilo qui varie selon chacun des modes de transport. 

Il est donc important que l’expéditeur ne confonde pas le transporteur et le transitaire lorsqu’il commande une prestation logistique car les responsabilités de ces deux acteurs sont différentes.

Vincent REPAY - Conseiller en Commerce extérieur (juin 2021)