Il prévoit donc que :

le fournisseur

• Emballe la marchandise pour qu’elle arrive en bon état, dans des conditions normales, au port d’arrivée par le mode de transport maritime retenu (conteneur ou navire conventionnel). Il conviendra d’être particulièrement prudent car l’emballage de la marchandise destinée à voyager en conteneur (palette, caisse….) n’est pas du tout le même qu’en navire conventionnel (caisse maritime destinée à être placée individuellement dans la cale du bateau).
• Livrera la marchandise au port de départ à bord du navire en bon état. En pratique, au port d’Anvers, l’arrimage sera au frais du vendeur. Les marchandises destinées à des navires conventionnels seront livrées dans un entrepôt designé par la compagnie maritime qui arrangera le chargement. Si l’expédition se déroule en conteneur, la compagnie maritime mettra à disposition le(s) conteneur(s) vide(s) à un dépôt dans la zone du port où ils devront être enlevés par le vendeur ou son transitaire afin d’être chargés soit à l’entrepôt du fournisseur, ou chez un transiteur/emballeur dans la zone portuaire de départ pour être ensuite amenés au quai désigné par la compagnie maritime du port de depart.
• Dédouane la marchandise à l’exportation pour qu’elle puisse quitter le territoire douanier du Fournisseur.

l’acheteur

•  Organise le transport maritime au départ du port prévu dans l’incoterm via un transporteur/transitaire qu’il aura mandaté.
•  Devra, via son transitaire/transporteur, faire délivrer un document de transport appelé Bill of Lading (connaissement maritime en français) mentionnant le nom du fournisseur/vendeur comme “expéditeur” et le nom de l’acheteur comme “destinataire”.

Le chargement du navire s’effectue donc aux frais et aux risques du vendeur, même si c’est l’acheteur qui a commandé le transport maritime.

En pratique, l’acheteur devra toujours informer le vendeur le nom du transitaire qu’il a désigné pour effectuer son transport maritime, ainsi que les coordonnées de son agent au port de départ afin que le vendeur puisse régler les modalités pratiques de la livraison au port.

S'il s’agit d’un transport en navire conventionnel, le transitaire informera le vendeur :

• du port et quai de départ
• nom du navire
• date de closing / cut off (date ultime à laquelle la marchandise doit être livrée dédouanée à l’export au port afin de permettre les operations de chargement du navire).

En cas de transport en navire porte-conteneurs, le transitaire informera le vendeur :

• du port et quai de départ
• nom du navire
• Lieu, référence et date à partir de laquelle le(s) conteneur(s) vide(s) peuvent être enlevés au dépôt à conteneurs dans la zone du port de départ
• date de closing / cut off (date ultime à laquelle le(s) conteneur(s) doi(ven)t être livré(s) dédouané(s) à l’export au port afin de permettre les opérations de chargement du navire).

Vincent REPAY - Conseiller en Commerce extérieur (novembre 20020)