Le Brésil
Le Brésil, ainsi que les autres pays BRICS, génère des flux de marchandises importants et attire les entreprises (multinationales, mais aussi PME) en quête d’internationalisation. Il est vrai que le Brésil a des caractéristiques prometteuses en termes de potentiel du marché intérieur. Il compte une population de plus de 210 millions d’habitants et une classe moyenne croissante. Plusieurs entreprises belges ont déjà réussi à investir le marché brésilien dans divers domaines. D’autres envisagent d’explorer les opportunités que ce marché peut leur offrir compte tenu de la croissance continue que représentera le Brésil d’ici 2030 au sein des BRICS.
En 2019 la mise en place du nouveau gouvernement a démontré que le pays était plus que disposé à poursuivre de nouveaux partenariats internationaux, même s’il n’a pas encore été déterminé comment se déroulera cette ouverture du marché annoncée dans les discours du président.
Il est vrai que les propos de M. Bolsonaro et l’avancement de l’accord Mercosur avec l’Union européenne donnent l’impression d’un pays totalement ouvert mais quelques indications sont à garder à l’esprit avant toute approche. Il est primordial de tenir compte d’une charge administrative conséquente qui se retrouve dans les divers aspects des transactions : la fameuse « Custo Brasil ». Actuellement, le Brésil est l’un des pays qui requiert le plus grand nombre de licences dans le monde entier.
Le principal problème de ses licenses est l’insécurité crée par l’imprévisibilité des consentements qui seront nécéssaires et des coûts, car il n’existe pas une base de données contenant toutes les informations rassemblées.
Le processus d'autorisation en vue de l'entrée dans le pays du Mercosur (NCM) - code qui englobe les produits en groupes - peut impliquer jusqu'à six agences.
Une étude de la Confédération Nationale de l’industrie (CNI) montre que 60% des importations au brésil ont dû obtenir une license. Incroyable mais vrai, il existe quand même une license permettant à l’importateur de prouver qu’il n’a pas besoin de license.
Dans le processus d’importation la CNI a identifié 72 frais ou charges resquis par 16 agences différentes, par exemple : ANVISA pour le contrôle sanitaire ; MAPA pour les aliments ;
DIPOA pour les produits d’origine animale ; IBAMA pour les matériaux biologiques ; INMETRO Instituto Nacional de Metrologia, Qualidade e Tecnologia. Cela ne se limite donc pas aux seules services des douanes brésiliennes.
Afin de pouvoir gérer l’entrée de vos marchandises sur le marché brésilien, il est indispensable d’obtenir les autorisations, certificats et enregistrements nécessaires. Bien que pour certaines marchandises, les licences d’importations soient automatiques, d’autres nécessitent des délais plus longs et plusieurs démarches. Ceci est particulièrement vrai en ce qui concerne les aliments, les équipements techniques et les produits pharmaceutiques. Vérifier les démarches à faire au préalable vous permettra de mieux planifier vos transactions et d’éviter des probables désagréments à l’entrée au Brésil.
Une fois que les démarches préalables sont complétées, il est nécessaire d’être particulièrement méticuleux en élaborant le dossier pour votre déclaration en douane (facture, nombres, valeur, etc.). Les oublis et les erreurs sont sanctionnés par des amendes et, en cas de soupçon de fraude, la marchandise peut être saisie. Il est donc important de travailler avec un agent en douane de confiance avec qui vous resterez en contact régulier. N’hésitez pas non plus à recouper les informations obtenues en utilisant plusieurs sources différentes, ce en quoi, entre autres, le bureau de l’Awex Brésil peut vous être utile.
En ce qui concerne les taxes et droits redevables à l’importation, il faut savoir qu’aux droits de douane classiques s’ajoutent diverses contributions qui peuvent varier selon la nature de votre marchandise. Bien que ces contributions soient aussi de mise pour les produits nationaux, il est important de les connaître afin d’évaluer la valeur finale de votre produit sur le marché brésilien.
Depuis juin 2016 le Brésil travaille avec le carnet ATA (Admission Temporaire/ Temporary Admission), document douanier délivré par le Brésil et accepté dans plus de 74 pays (pays signataires de la Convention d’Istanbul).
Le document garantit le transit douanier des marchandises et des produits dans les pays de destination, sans nécessiter de contrôles spécifiques et assure un retour rapide dans leur pays d'origine.
À la suite du pacte mondial signé en 2013 avec l’Organisation mondial du commerce (OMC), pendant l’année de 2018 l’AFC (Accord sur la facilitation des échanges) a commencé au Brésil.
Cet accord a lancé deux programmes :
- DUIMP (Déclaration unique d’importation) : plate-forme visant à centraliser toutes les formalités des acteurs publics et privés. Toujours en phase pilote, mais cela devrait fonctionner à partir de 2021
- OEA (opérateur économique agréé) : certification non requise, mais les agents certifiés bénéficient d’un traitement privilégié de la part des autorités douanières.
Finalement, l’administration douanière brésilienne reste en pleine évolution et travaille sur divers projets de facilitation, mais elle reste encore compliquée et prend tu temps.
Pour cette raison le Ministère Belge des Finances met à disposition une attachée douanière en poste à Brasilia pour assister -entre autres aspects- les questions de douane de nos entreprises.
Mme. Carine Willems (Attachée douanière) - Carine.Willems@minfin.fed.be
André Villers - Conseiller économqiue et commercial AWEX - novembre 2019
